Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARDIOSCAN
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94534843
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque CARDIOSCAN

Déposée le 1 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARDIOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques - France.

La marque CARDIOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARDIOSCAN est expirée depuis le 1 septembre 2004.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


SANOFI Service des Marques - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Produits pharmaceutiques