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Marques déposées par la société SANOFI
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CAPSO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSO
SANOFI

Numéro de dépôt :
96629817
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque CAPSO

Déposée le 12 juin 1996 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Services Marques - France.

La marque CAPSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSO est expirée depuis le 12 juin 2006.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI Services Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 8 mars 2000 - Renonciation partielle n°296690 - Publication au BOPI 2000-03-08

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Seringues à usage médical, tubes de verre à usage médical dits "carpules"; dispositif de protection de seringue et carpule: dispositif de protection d'aiguille; dispositif de protection de tout système d'injection