Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CAFOSAN
Numéro de dépôt :
94528457
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CAFOSAN
Déposée le 7 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFOSAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFOSAN est expirée depuis le 7 juillet 2004.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183447 - Publication au BOPI 1995-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34