Déposée le 10 janvier 1985 par la société SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRONCHOMISTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2041728) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2041728) - France.
La marque BRONCHOMISTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI - 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2041728) - France - SIREN 732059332
SANOFI Service des Marques - (dossier no 2041728) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1994 n°2041728 - Publication au BOPI 1994-12-21
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19
Tous instruments et appareils médicaux; produits pharmaceutiques et hygiéniques et en particulier un appareil destiné à la projection d'aérosols
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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