Déposée le 10 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOTANICARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque BOTANICARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France
Sanofi, Direction Juridique Marques B3/315 - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 2 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585982 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2012 n°2511198 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-10-02
Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630810 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670663 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) à usage alimentaire. Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide) à usage alimentaire.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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