Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AVENTIS PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Direction Juridique Marques B3/315 domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque AVENTIS PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, société anonyme - 54, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844
SANOFI, Direction Juridique Marques B3/315 - 20, avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France
Inscription le 4 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407173 - Publication au BOPI 2005-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495206 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26
Inscription le 29 août 2012 - Changement d'adresse n°583279 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Inscription le 29 août 2012 - Changement de dénomination n°583278 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique, aux sciences ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composition extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits pharmaceutiques et vétérinaires de thérapie génique et cellulaire. Substances diététiques à usage médical. Produits hygiéniques, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Services de recherche scientifique et industrielle ; services de recherche et de développement dans le domaine des produits industriels. Services de soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AVENTIS PHARMA"
