Déposée le 23 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AVENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque AVENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, société anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 13 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293359 - Publication au BOPI 2000-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2008 n°2375887 - Publication au BOPI 2008-06-13
Inscription le 4 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407173 - Publication au BOPI 2005-02-04
Inscription le 26 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°302627 - Publication au BOPI 2000-06-26
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2018 n°2695723 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticultureet la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinésà conserver les aliments. Produits pharmaceutiques, vétérinaireset hygiéniques ; substances diététiques à usagemédical, aliments pour bébés ; emplâtres, matérielpour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintesdentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animauxnuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux etdents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, nitransformés) et graines (semences), aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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