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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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Arthmouv
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arthmouv
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4045395
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
Arthmouv de SANOFI

Présentation de la marque Arthmouv

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arthmouv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques (B3/315) domicilié(e) 20 Avenue Raymond Aron - 92180 - ANTONY - France.

La marque Arthmouv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arthmouv est expirée depuis le 7 novembre 2023.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - Paris - France - SIREN 395030844


SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques (B3/315) - 20 Avenue Raymond Aron - 92180 - ANTONY - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Programmes informatiques notamment pour des applications téléchargeables dans le domaine de la santé ;

Service de consultation destiné aux consommateurs pour la sélection de produits à acheter. Informations et conseils commerciaux relatifs aux produits pharmaceutiques, présentation de produits pharmaceutiques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Transmission d'informations dans le domaine de la santé et des produits pharmaceutiques aux patients ou aux professionnels de la santé via des sites Internet, des plates-formes électroniques et des applications téléchargeables.