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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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AQUALACTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUALACTA
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1391254
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque AQUALACTA

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2079104) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2079104) - France.

La marque AQUALACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALACTA est expirée depuis le 27 janvier 2007.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34, rue Marbeuf F - 75008 PARIS (dossier no 2079104) - France - SIREN 732059332


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2079104) - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1996 n°2079104 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

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