AQUALACT
Présentation de la marque AQUALACT
Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUALACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALACT est expirée depuis le 25 avril 2006.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 février 1996 n°2062979 - Publication au BOPI 1996-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20