Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUALACT
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352342
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque AQUALACT

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34, rue Marbeuf F-75008 PARIS (dossier no 2062979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2062979) - France.

La marque AQUALACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALACT est expirée depuis le 25 avril 2006.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34, rue Marbeuf F-75008 PARIS (dossier no 2062979) - France - SIREN 732059332


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2062979) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1996 n°2062979 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

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