APROVEL
Présentation de la marque APROVEL
Déposée le 24 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APROVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APROVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APROVEL arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342820 - Publication au BOPI 2007-06-01
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642597 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06