APROVEL
Présentation de la marque APROVEL
Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Sanofi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APROVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APROVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APROVEL est expirée depuis le 5 octobre 2022.
Sanofi a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2227439 - Publication au BOPI 2002-09-05
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512461 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23