APROVEL
Présentation de la marque APROVEL
Déposée le 29 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APROVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APROVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APROVEL est expirée depuis le 29 octobre 2022.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506703 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06