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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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ACNIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACNIVAL
SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97696205
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque ACNIVAL

Déposée le 19 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACNIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI - France.

La marque ACNIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACNIVAL est expirée depuis le 19 septembre 2007.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 5 janvier 1998 - Retrait partiel n°247502 - Publication au BOPI 1998-01-05

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Produit cosmétique pour les soins de la peau par application locale.