ACCOMPLIA
Présentation de la marque ACCOMPLIA
Déposée le 23 février 2004 par SANOFI-SYNTHELABOSociété Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOMPLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCOMPLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOMPLIA est expirée depuis le 23 février 2014.
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28