T.A.
Présentation de la marque T.A.
Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.A. est expirée depuis le 24 septembre 2013.
SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2250078 - Publication au BOPI 2003-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02