Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T.A.
SANOFI-SYNTHELABO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93494365
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013

Présentation de la marque T.A.

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2250078) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-SYNTHELABO Service des Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2250078) - 94255 - France.

La marque T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.A. est expirée depuis le 24 septembre 2013.

SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes : DELGESIC , SYNTHELABO BIOMEDICAL , PULMOREX , ISAXIL , ALGIPAN P.S.P. , EGICALM , LIBRANXYL , GABRENE , ADIREN , PULMONIX


SANOFI-SYNTHELABO, Société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2250078) - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-SYNTHELABO Service des Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2250078) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2250078 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques