Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCLE SPASM EUROPEAN EXPERT GROUP
SANOFI-SYNTHELABO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93471592
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque MUSCLE SPASM EUROPEAN EXPERT GROUP

Déposée le 8 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCLE SPASM EUROPEAN EXPERT GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 174 Avenue de France,75013 PARIS,France (dossier no 2244336) - 75013 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-SYNTHELABO Département des Marques – B. HAMMERER domicilié(e) 82 Avenue Raspail,94110 GENTILLY (dossier no 2244336) - 94110 - France.

La marque MUSCLE SPASM EUROPEAN EXPERT GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCLE SPASM EUROPEAN EXPERT GROUP est expirée depuis le 6 juin 2013.

SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes : DELGESIC , SYNTHELABO BIOMEDICAL , PULMOREX , ISAXIL , ALGIPAN P.S.P. , EGICALM , LIBRANXYL , GABRENE , ADIREN , PULMONIX


SANOFI-SYNTHELABO Société Anonyme - 174 Avenue de France,75013 PARIS,France (dossier no 2244336) - 75013 - France


SANOFI-SYNTHELABO Département des Marques – B. HAMMERER - 82 Avenue Raspail,94110 GENTILLY (dossier no 2244336) - 94110 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244336 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques.Produits de l'imprimerie et notamment journaux, périodiques, revues et livres

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.