Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS,FRANCE (dossier no 2243601) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-Synthelabo Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 Gentilly (dossier no 2243601) - 94255 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472782.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-SYNTHELABO Société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS,FRANCE (dossier no 2243601) - 75013 - France - SIREN 395030844
Sanofi-Synthelabo Direction Juridique Marques - 82 avenue Raspail,94255 Gentilly (dossier no 2243601) - 94255 - France
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243601 - Publication au BOPI 2003-06-03
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Papier, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), publications, livres.Organisation de séminaires, de congrès, de groupes de travail dans le domaine médical, édition de revues, de livres et de guides dans le domaine médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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