FRANOL
Présentation de la marque FRANOL
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANOL est expirée depuis le 8 juin 2010.
SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2174011 - Publication au BOPI 2000-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231305 - Publication au BOPI 1997-01-20