Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPASPHERE
SANOFI-SYNTHELABO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3097912
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque DEPASPHERE

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPASPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 174 avenue de France, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-SYNTHELABO - France.

La marque DEPASPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPASPHERE est expirée depuis le 30 avril 2011.

SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes : DELGESIC , SYNTHELABO BIOMEDICAL , PULMOREX , ISAXIL , ALGIPAN P.S.P. , EGICALM , LIBRANXYL , GABRENE , ADIREN , PULMONIX


SANOFI-SYNTHELABO Société Anonyme - 174 avenue de France, 75013 PARIS - France - SIREN 395030844


SANOFI-SYNTHELABO - France


Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Produits pharmaceutiques pour la prévention et le traitement de l'épilepsie.