ATUSSIL
Présentation de la marque ATUSSIL
Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATUSSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATUSSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATUSSIL est expirée depuis le 1 juin 2010.
SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2000 n°2172492 - Publication au BOPI 2000-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22