Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCOP ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE DES PATHOLOGIES PROSTATIQUES
SANOFI-SYNTHELABO Société anonyme

Numéro de dépôt :
3171915
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
ASCOP ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE DES PATHOLOGIES PROSTATIQUES de SANOFI-SYNTHELABO

Présentation de la marque ASCOP ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE DES PATHOLOGIES PROSTATIQUES

Déposée le 27 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOP ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE DES PATHOLOGIES PROSTATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex - 94255 - France.

La marque ASCOP ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE DES PATHOLOGIES PROSTATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCOP ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE DES PATHOLOGIES PROSTATIQUES est expirée depuis le 27 juin 2012.

SANOFI-SYNTHELABO a également déposé les autres marques suivantes : DELGESIC , SYNTHELABO BIOMEDICAL , PULMOREX , ISAXIL , ALGIPAN P.S.P. , EGICALM , LIBRANXYL , GABRENE , ADIREN , PULMONIX


SANOFI-SYNTHELABO Société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-SYNTHELABO - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex - 94255 - France


Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389443 - Publication au BOPI 2004-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Produits pharmaceutiques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, étiquettes ; produits de l'imprimerie ; publication ; circulaires ; journaux ; revues ; périodiques ; brochures ; livres ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , tous ces produits relevant du domaine médical et de la santé. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; tous ces services relevant du domaine médical et de la santé. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; organisation de séminaires, de groupes de travail et de congrès dans le domaine médical ; édition de revues, de livres, de guides dans le domaine médical. Aide aux chercheurs : prêt de documentation médicale. Services de recherches médicales et scientifiques rendus par les laboratoires pharmaceutiques. Aide aux chercheurs : service de prêt de matériel de laboratoires. Recherche dans le domaine médical. Aide aux chercheurs : mise à disposition de locaux temporaires. Services médicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.