Déposée le 21 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTIF PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-SYNTHELABO domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-SYNTHELABO Direction Juridique Marques Sophie BODET domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France.
La marque ACTIF PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-SYNTHELABO société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844
SANOFI-SYNTHELABO Direction Juridique Marques Sophie BODET - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Produits cosmétiques ; produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'alimentation de la peau. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'hygiène, le soin et l'alimentation de la peau.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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