Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VETOTYL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1216074
Date de dépôt :
18/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2002

Présentation de la marque VETOTYL

Déposée le 18 octobre 1982 par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETOTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE, domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2009383) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, José MONTEIRO Service des Marques, ELF SANOFI domicilié(e) (dossier no 2009383) - France.

La marque VETOTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VETOTYL est expirée depuis le 18 octobre 2002.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2009383) - France


José MONTEIRO Service des Marques, ELF SANOFI - (dossier no 2009383) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1992 n°2009383 - Publication au BOPI 1992-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°62001 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°62000 - Publication au BOPI 1992-04-06

Produits Pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectant