Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VETEXANE
Sanofi Santé Nutrition Animale (SA)

Numéro de dépôt :
1487768
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque VETEXANE

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETEXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2112022) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SSNA domicilié(e) (dossier no 2112022) - France.

La marque VETEXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VETEXANE est expirée depuis le 4 mai 2008.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (SA) - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2112022) - France - SIREN 301763405


SSNA - (dossier no 2112022) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1998 n°2112022 - Publication au BOPI 1998-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants.. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.