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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale
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VERMISTAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERMISTAT
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
1640172
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2011

Présentation de la marque VERMISTAT

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERMISTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2188678) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) (dossier no 2188678) - France.

La marque VERMISTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERMISTAT est expirée depuis le 23 janvier 2011.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2188678) - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE - (dossier no 2188678) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188678 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Produits vétérinaires. Produits d'alimentation du bétail et des animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.