Marque expirée - Marque en non vigueur

VALANOR
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1448989
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2018

Présentation de la marque VALANOR

Déposée le 9 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALANOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Z.I de La Ballastière,33500 (dossier no 2358007) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE Direction Juridique domicilié(e) 87, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2358007) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALANOR est expirée depuis le 9 février 2018.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE Société Anonyme - Z.I de La Ballastière,33500 (dossier no 2358007) - 33500 - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE Direction Juridique - 87, rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2358007) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement avec limitation n°2106165 - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2007 n°2358007 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription - Renonciation partielle n°36222 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36222 - Publication au BOPI

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription - Renonciation partielle n°36222 - Publication au BOPI

Produits vétérinaires.