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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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VACCENTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

VACCENTER
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1662526
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2018

Présentation de la marque VACCENTER

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACCENTER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Z.I. La Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2368670) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 87 Rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2368670) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VACCENTER est expirée depuis le 12 juillet 2018.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE Société Anonyme - Z.I. La Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2368670) - 33500 - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE - 87 Rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2368670) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2106164 - Publication au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368670 - Publication au BOPI 2008-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 13 mai 2008 - Changement de dénomination n°473471 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497927 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

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