Marque renouvelée - Marque en non vigueur

U.S.P.
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1302190
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque U.S.P.

Déposée le 13 mars 1985 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « U.S.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2043834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2043834) - France.

La marque U.S.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque U.S.P. est expirée depuis le 13 mars 2005.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2043834) - France - SIREN 301763405


ELF SANOFI Service des Marques - (dossier no 2043834) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Renouvellement sans limitation le 3 février 1995 n°2043834 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177382 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 13 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177381 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 13 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177380 - Publication au BOPI 1994-10-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.