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Marques déposées par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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TOENIATAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOENIATAN
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1287755
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque TOENIATAN

Déposée le 25 octobre 1984 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOENIATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2038796) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2038796) - France.

La marque TOENIATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOENIATAN est expirée depuis le 25 octobre 2004.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2038796) - France - SIREN 301763405


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2038796) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1994 n°2038796 - Publication au BOPI 1994-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Inscription le 17 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173652 - Publication au BOPI 1994-06-17

Inscription le 17 juin 1994 - Transmission de propriété n°173651 - Publication au BOPI 1994-06-17

Inscription le 17 juin 1994 - Transmission de propriété n°173650 - Publication au BOPI 1994-06-17

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