Déposée le 18 octobre 1982 par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE, domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière,, 33500 LIBOURNE (dossier no 2008767) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, José MONTEIRO (Service des Marques), ELF SANOFI domicilié(e) (dossier no 2008767) - France.
La marque SIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière,, 33500 LIBOURNE (dossier no 2008767) - France
José MONTEIRO (Service des Marques), ELF SANOFI - (dossier no 2008767) - France
Renouvellement avec limitation le 3 septembre 1992 n°2008767 - Publication au BOPI 1992-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25
Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50416 - Publication au BOPI 1990-12-27
Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50415 - Publication au BOPI 1990-12-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques et biologiques destinés à conserver les aliments et pour la mise en silo.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits laitiers, conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, substances alimentaires pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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