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Marques déposées par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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SEPTIMYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTIMYL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1257814
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque SEPTIMYL

Déposée le 18 janvier 1984 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIMYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2025912) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2025912) - France.

La marque SEPTIMYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTIMYL est expirée depuis le 18 janvier 2004.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2025912) - France - SIREN 301763405


ELF SANOFI Service des Marques - (dossier no 2025912) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1993 n°2025912 - Publication au BOPI 1993-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription - Transmission de propriété n°44030 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44029 - Publication au BOPI

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