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Marques déposées par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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SANTOSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTOSIL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1195889
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque SANTOSIL

Déposée le 19 février 1982 par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE, domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA BALLASTIERE, 33500 LIBOURNE (dossier no 2001208) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2001208) - France.

La marque SANTOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTOSIL est expirée depuis le 19 février 2002.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - ZONE INDUSTRIELLE DE LA BALLASTIERE, 33500 LIBOURNE (dossier no 2001208) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2001208) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 1992 n°2001208 - Publication au BOPI 1992-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59829 - Publication au BOPI 1992-02-03

Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59828 - Publication au BOPI 1992-02-03

Inscription - Renonciation partielle n°3108 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques et biologiques destinés à conserver les aliments et pour la mise en silo.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits laitiers, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.