Déposée le 13 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAFIAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Zone Industrielle de La Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2108696) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi Santé Nutrition Animale Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2108696) - France.
La marque SAFIAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sanofi Santé Nutrition Animale (SA) - Zone Industrielle de La Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2108696) - France - SIREN 301763405
Sanofi Santé Nutrition Animale Service des Marques - (dossier no 2108696) - France
Renouvellement avec limitation le 23 février 1998 n°2108696 - Publication au BOPI 1998-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19
Produits pharmaceutiques vétérinaires & hygiéniques Appareils & instruments chirurgicaux médicaux dentaires & vétérinaire, matériel de suture Produits agricoles, horticoles forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants, fruits & légumes frais, semence, aliments pour animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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