Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIMOSINE
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1379236
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2006

Présentation de la marque RIMOSINE

Déposée le 10 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIMOSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F-33500 LIBOURNE (dossier no 2066994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2066994) - France.

La marque RIMOSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIMOSINE est expirée depuis le 10 novembre 2006.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme) - Zone Industrielle de la Ballastière F-33500 LIBOURNE (dossier no 2066994) - France - SIREN 301763405


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2066994) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1996 n°2066994 - Publication au BOPI 1996-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

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