Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGLATONIN
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
1571156
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque REGLATONIN

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGLATONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2159169) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.S.N.A. domicilié(e) (dossier no 2159169) - France.

La marque REGLATONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGLATONIN est expirée depuis le 19 janvier 2010.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2159169) - Royaume-Uni - SIREN 301763405


S.S.N.A. - (dossier no 2159169) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2159169 - Publication au BOPI 1999-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262750 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153229 - Publication au BOPI 1993-01-05

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