Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASTIPAUSE
Sanofi Santé Nutrition Animale (SA)

Numéro de dépôt :
1579741
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2010

Présentation de la marque MASTIPAUSE

Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTIPAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2164007) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.S.N.A. domicilié(e) (dossier no 2164007) - France.

La marque MASTIPAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTIPAUSE est expirée depuis le 12 mars 2010.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (SA) - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2164007) - France - SIREN 301763405


S.S.N.A. - (dossier no 2164007) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2164007 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

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