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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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LACTOSITSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTOSITSA
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1445245
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque LACTOSITSA

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTOSITSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2066993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2066993) - France.

La marque LACTOSITSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTOSITSA est expirée depuis le 7 novembre 2006.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme) - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2066993) - France - SIREN 301763405


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2066993) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1996 n°2066993 - Publication au BOPI 1996-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50417 - Publication au BOPI 1990-12-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.