GRAVI-SEPT
Présentation de la marque GRAVI-SEPT
Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVI-SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAVI-SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAVI-SEPT est expirée depuis le 12 mars 2010.
Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2164010 - Publication au BOPI 2000-01-31
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19