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Marques déposées par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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FRAPENOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAPENOL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1211130
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2002
FRAPENOL de SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Présentation de la marque FRAPENOL

Déposée le 9 août 1982 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAPENOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2007938) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

La marque FRAPENOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAPENOL est expirée depuis le 9 août 2002.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2007938) - France - SIREN 712043686


Renouvellement sans limitation le 4 août 1992 n°2007938 - Publication au BOPI 1992-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 29 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65668 - Publication au BOPI 1992-07-29

Inscription le 29 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65667 - Publication au BOPI 1992-07-29

Inscription le 29 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65666 - Publication au BOPI 1992-07-29

Tous produits vétérinaires; produits hygiéniques et désinfectants notamment pour l'art vétérinaire.