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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale
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FRAMOCCID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAMOCCID
Sanofi Santé Nutrition Animale S.A.

Numéro de dépôt :
1733764
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque FRAMOCCID

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMOCCID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2160245) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.S.N.A. domicilié(e) (dossier no 2160245) - France.

La marque FRAMOCCID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMOCCID est expirée depuis le 22 février 2010.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale S.A. - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2160245) - France - SIREN 301763405


S.S.N.A. - (dossier no 2160245) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2160245 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

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