Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLULACT
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
1544660
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque FLULACT

Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLULACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2147462) - États-Unis et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.S.N.A. domicilié(e) (dossier no 2147462) - France.

La marque FLULACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLULACT est expirée depuis le 3 août 2009.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Z.I de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2147462) - États-Unis - SIREN 301763405


S.S.N.A. - (dossier no 2147462) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147462 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162785 - Publication au BOPI 1993-09-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles