Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERYCOVIL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1653391
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2001

Présentation de la marque ERYCOVIL

Déposée le 2 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERYCOVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France.

La marque ERYCOVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERYCOVIL est expirée depuis le 2 avril 2001.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme) - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 13 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°264510 - Publication au BOPI 1998-10-13

Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232495 - Publication au BOPI 1997-02-10

Produit vétérinaire destiné au lapin et à la volaille