Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DERASYL
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
1456252
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007
DERASYL de Sanofi Santé Nutrition Animale

Présentation de la marque DERASYL

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DERASYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2100345) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Magali Cohen SSNA domicilié(e) (dossier no 2100345) - France.

La marque DERASYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DERASYL est expirée depuis le 23 décembre 2007.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2100345) - France - SIREN 301763405


Magali Cohen SSNA - (dossier no 2100345) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1997 n°2100345 - Publication au BOPI 1997-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°194797 - Publication au BOPI 1995-12-18

Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194796 - Publication au BOPI 1995-12-18

.Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments..Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits laitiers, conserves.. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.