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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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DAMISIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMISIL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1640175
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2001

Présentation de la marque DAMISIL

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DAMISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMISIL est expirée depuis le 23 janvier 2001.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme) - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques et biologiques destinés à conserver les aliments et pour la mise en silo.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits laitiers, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, substances alimentaires pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.