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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale
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CUTACORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUTACORT
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
1604019
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2010

Présentation de la marque CUTACORT

Déposée le 30 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUTACORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2166511) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SSNA domicilié(e) (dossier no 2166511) - France.

La marque CUTACORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUTACORT est expirée depuis le 30 avril 2010.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2166511) - France - SIREN 301763405


SSNA - (dossier no 2166511) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166511 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

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