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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale
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COLISTATINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLISTATINE
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
1570873
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque COLISTATINE

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLISTATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2159166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.S.N.A. domicilié(e) (dossier no 2159166) - France.

La marque COLISTATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLISTATINE est expirée depuis le 18 janvier 2010.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2159166) - France - SIREN 301763405


S.S.N.A. - (dossier no 2159166) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2159166 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants. Substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.