Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLAM
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
1636959
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2011

Présentation de la marque COLAM

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2188667) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) (dossier no 2188667) - France.

La marque COLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLAM est expirée depuis le 4 janvier 2011.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2188667) - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE - (dossier no 2188667) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2188667 - Publication au BOPI 2000-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques