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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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CICATHEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CICATHEAL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94514968
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque CICATHEAL

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CICATHEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, F - 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque CICATHEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CICATHEAL est expirée depuis le 8 avril 2004.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme) - Zone Industrielle de la Ballastière, F - 33500 LIBOURNE - France - SIREN 301763405


ELF SANOFI (Service des Marques) - France


Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

"Produits vétérinaires"