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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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CHLORISONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHLORISONE
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1465102
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2007

Présentation de la marque CHLORISONE

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHLORISONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA BALLASTIERE, 33500 LIBOURNE (dossier no 2100297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SSNA domicilié(e) (dossier no 2100297) - France.

La marque CHLORISONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHLORISONE est expirée depuis le 6 novembre 2007.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (S.A.) - ZONE INDUSTRIELLE DE LA BALLASTIERE, 33500 LIBOURNE (dossier no 2100297) - France - SIREN 301763405


SSNA - (dossier no 2100297) - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1997 n°2100297 - Publication au BOPI 1997-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°194797 - Publication au BOPI 1995-12-18

Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194796 - Publication au BOPI 1995-12-18

. produits vétérinaires.